Parfois, dans la vie de votre entreprise, vous allez décider de changer de mode de gestion de la TVA, avec Odoo, c'est facile et nous allons vous expliquer comment procéder, par exemple dans le cas d'une transition de la TVA sur facture vers la TVA au forfait, dans ce cadre d'un plan de compte suisse.

La configuration actuelle de votre instance Odoo est en mode «sur facture», c’est-à-dire que les montants de la TVA sont inscrits dans les comptes 2200, 1170 et 1171, en fonction du type de la taxe

Vous souhaitez passer à un mode de calcul de la TVA «au forfait» dès le 01.01.2025, ce qui signifie que les montants de la TVA seront inscrits dans le même compte que celui des charges et des recettes, et que, trimestriellement, un montant égal au % du forfait sur le chiffre d’affaire sera calculé et placé manuellement dans une écriture d’opération diverse, à payer à l’AFC.

Ce changement demande une modification de la configuration de vos taxes, afin de changer le compte de destination. Cela serait une opération très simple si il était pas nécessaire de gérer les 2 modes de TVA simultanément. En effet, vous allez recevoir, en 2025, des factures concernant 2024, qui sont à saisir selon le mode «sur facture».

De même, vous allez facturer, en 2025, des devis, des soldes de factures, de ventes saisies en 2024, donc également en mode «sur facture».

Dans votre Odoo, il sera nécessaire de disposer des 2 types de taxes Open Net vous propose donc la démarche suivante :

1. Création des nouvelles taxes «au forfait» avant le 31.12.2024 et mise en place des nouvelles positions fiscales.
2. Mise à jour des valeurs par défaut dans Odoo afin d’utiliser les nouvelles taxes.
3. Mise à jour (automatisée) des produits, afin de remplacer les anciennes taxes par les nouvelles. Si nécessaire, faire de même pour les comptes et les catégories de produit.
4. Mise à jour (automatisée) des ventes et des commandes d’achat, encore à l’état de devis afin de mettre à jour les taxes.
5. Mise à jour, manuelle, des factures encore à l’état de brouillon si, en fonction de la date de la livraison, celles-ci doivent être basculées vers les nouvelles taxes.

Point de vigilance :

Si une vente a été confirmée en 2024, avec la TVA sur facture, et que celle-ci a été partiellement facturée en 2024, par exemple avec un acompte, il conviendra de prêter une grande attention lors de la création des factures suivantes en 2025, et appliquer la taxe adéquate manuellement. Il nous semble en effet difficile d’automatiser une action aussi contextuelle.

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